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Quel justificatif pour faire une carte grise ?

Vous souhaitez créer une carte grise pour votre quad, mais vous n'avez aucune idée des documents requis ? En effet, pour cela, vous devez passer par différentes procédures légales et administratives. Et la réalisation de ces étapes nécessite des documents bien déterminés.

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Alors, quel papier devriez-vous préparer pour une carte quadratique grise ? Nous avons dédié cet article pour vous donner les documents nécessaires aux procédures liées à une demande d'enregistrement d'un quad.

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Faire une carte grise pour un nouveau quad : les documents nécessaires

Si votre VTT est neuf, votre concessionnaire vous fera une demande de carte d'enregistrement. Mais vous pouvez également le faire vous-même via le site web ANTS . Ainsi, pour enregistrer votre quad, vous aurez besoin des documents suivants :

  • Formulaire CERFA N°13749*4 bien complété. Il s'agit de votre candidature pour un certificat d'enregistrement  ;
  • Une preuve originale de votre identité (passeport ou pièce d'identité) ;
  • certificat d'approbation Quad ;
  • Preuve de résidence datant de moins de 6 mois. Mais vous pouvez également fournir une facture à la place (Internet, téléphone, eau, électricité, gaz). Vous pouvez également remplacer cette preuve par votre reçu de loyer ou le certificat d'assurance de votre maison ;
  • Photocopie du reçu de déclaration d'achat si vous avez acheté le quad auprès d'un revendeur ;
  • Formulaire CERFA N°13757*03 bien complété. C'est le mandat d'un professionnel  ;
  • Certificat de conformité contenant les caractéristiques techniques du quad. Ce papier est émis par le fabricant ou son revendeur dans le pays où vous vivez ;
  • Photocopie de votre permis de conduire étranger ou français ou de votre BSR (pour les mineurs) ;
  • Document prouvant votre abonnement auprès d'un assureur donné.

Faire une carte grise pour un quad d'occasion : les documents nécessaires

Si vous avez acheté un quad d'occasion, vous pouvez le faire enregistrer auprès d'une entreprise agréée ou sur le site Web ANTS. Au cours des étapes à suivre, vous allez modifier le nom du propriétaire du quad sur la carte grise. Ainsi, les documents à préparer sont les suivants :

  • La carte grise originale du quadricycle . Il doit également contenir toutes les mentions enregistrées lors du transfert ;
  • Le formulaire CERFA n°13750*05 bien rempli. Il s'agit de votre demande d'enregistrement  ;
  • Preuve d'adresse pour au moins 6 mois. Mais vous devez le remplacer par l'un des documents mentionnés précédemment ;
  • Votre carte d'identité nationale d' origine ou votre original passeport ;
  • Un certificat qui explique les modifications apportées au quad, le cas échéant, pour qu'il soit certifié ;
  • Le formulaire CERFA N°15776*01 bien rempli. Il s'agit du certificat de vente ou de transfert ;
  • Un moyen de paiement  ;
  • Une photocopie de votre permis de conduire  ;
  • Le formulaire CERFA n°13757*03 bien rempli. C'est le mandat d'un professionnel  ;
  • Et un certificat d'assurance pour votre nouveau quad.

Carte grise : quel quad peut en bénéficier ?

Pour être immatriculé, votre quadricycle doit être homologué sur la route.