La carte d'immatriculation, obligatoire, est considérée comme la carte d'identité du véhicule. Il permet donc l'identification du véhicule, et donc votre libre circulation. Cette carte est, en réalité, valable à vie à condition que les informations contenues dans le document ne changent pas. Que faites-vous alors de la carte grise après avoir acheté un quad d'occasion ? Lisez cet article pour tout savoir.

Le quad et sa définition légale

Le quad est un véhicule terrestre motorisé équipé de quatre roues. Sans toit, il est également appelé quad à moteur. Pour indiquer qu'il s'agit d'un quad, c'est le type « CM » qui est mentionné au moment de l'inscription.

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Il existe en fait deux catégories de quads : les quads sous licence et les quads sans licence. Les premiers peuvent être conduits sur la route. Quant à ces derniers, vous ne pouvez les utiliser que dans une propriété privée. Pour plus d'informations, visitez le site www.carte-grise-en-online.fr.

De nombreuses conditions doivent être remplies pour qu'un quad puisse être déclaré en état de fonctionnement. Il est nécessaire que :

• Sa puissance est inférieure à 20 ch ;
• Son poids est inférieur à 400 kg ;
• Son propriétaire possède sa carte d'immatriculation et le véhicule possède une plaque d'immatriculation conforme ;
• Ses rétroviseurs sont présents. Ses phares et ses clignotants également.

Changer le nom du titulaire sur la carte grise d'un quad

Après avoir acheté un quad d'occasion, vous devez mettre à jour la carte grise. Il s'agit en réalité d'une règle établie par le code de la circulation routière et les procédures d'attribution de la carte grise pour un quad. La modification de la carte grise vous donnera la possibilité de mettre à jour :

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• Le nom du (des) propriétaire (s) du quad ;
• L'adresse du titulaire de la carte grise
•  ; Une modification des caractéristiques de la carte grise.

En cas d'invalidité du certificat d'enregistrement, vous êtes passible, en tant que propriétaire, de sanctions, conformément à la réglementation. D'une manière générale, il s'agit une amende fixe de classe 4 pour ne pas avoir mis à jour la carte grise.

Obtention de la carte grise

Depuis un certain temps, la mise à jour de la carte grise d'un quad ou de tout autre véhicule se fait uniquement en ligne. Les étapes nécessaires peuvent être effectuées directement sur le site Web du gouvernement ou via la plateforme d'un professionnel agréé, qui a signé des accords avec la préfecture. Dans un délai de 24 heures, votre demande est traitée après réception des documents conformes.

Les documents à fournir pour obtenir la crise grise

Il existe de nombreux documents que vous devez fournir afin d'obtenir votre carte grise après l'achat d'un quad d'occasion. Les voici :

• La carte grise d'origine ;
• Une carte d'identité ou un passeport ;
• Un document justifiant votre adresse et datant de moins de 6 mois ;
• Un certificat délivré par un professionnel mentionnant les modifications apportées au véhicule ;
• La preuve d'assurance pour le quad ;
• Le formulaire CERFA 15776*01.

Lorsque vous confiez votre dossier à un professionnel agréé, pensez à inclure un mandat.

Suite à l'achat d'un quad d'occasion, vous devez mettre à jour la carte grise afin que vos informations soient remplies. Cela se fait en ligne après l'envoi de documents conformes.