La plaque d'immatriculation est un outil indispensable obtenu grâce à un certificat et permet la circulation de véhicules neufs ou d'occasion. Une plaque est définie comme la carte d'identité d'un véhicule et s'use pendant sa durée de vie.
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Plan de l'article
Les différents types de plaques d'immatriculation
Il existe plusieurs types de plaques délivrées par l'administration compétente. Les plaques se différencient par le matériau dans lequel elles sont fabriquées ainsi que par leurs couleurs. On peut donc voir de nombreuses plaques en circulation sur la route telles que : des plaques rouges destinées aux véhicules en transit temporaire, des plaques noires visibles sur les voitures anciennes, des plaques jaunes, des plaques personnalisées et des immatriculations temporaires dans WW.
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Quand devriez-vous changer votre plaque d'immatriculation ?
Le changement de plaque d'immatriculation est nécessaire lors du transfert d'un véhicule dont l'immatriculation correspond à l'ancien système FNI (National Registration File) et superflu si la plaque porte une immatriculation correspondant à le nouveau système SIV (Vehicle Registration System).
Le certificat de transfert nécessaire indique la vente d'une voiture d'occasion. Le vendeur devra faire une déclaration afin de se protéger contre l'acheteur qui ne souhaite pas mettre la carte grise à son nom. Le certificat de transfert reste un document administratif utile pour l'achat ou la vente d'un véhicule d'occasion. Il s'agit d'une forme de contrat entre le vendeur et l'acheteur.
Cette technique vise à remplacer l'ancienne plaque d'immatriculation par une nouvelle méthode appelée SIV ou système d'immatriculation des véhicules.
Système d'immatriculation SIV ou véhicule
L'ancien système d'enregistrement FNI ou Fichier national des immatriculations est remplacé par le SIV destiné à tous les véhicules. Vous pouvez consulter les détails sur https://immatriculation.ants.gouv.fr/Tout-savoir-sur-le-SIV/Le-Systeme-d-Immatriculation-des-Vehicules-SIV. Le SIV impose certaines modifications liées au certificat d'enregistrement telles que :
- en conservant le même départ enregistrement avant qu'il ne soit détruit
- le propriétaire n'est plus obligé de changer de plaque lorsqu'il change de service
- le titulaire du véhicule doit aviser d'un éventuel déplacement, mais ne plus remplacer la carte d'immatriculation
- le propriétaire a le droit de réclamer sa carte grise dans toute la France
Le système d'immatriculation des véhicules est le résultat de l'amélioration du processus de gestion des cartes d'immatriculation associées aux serveurs informatiques.
